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Plaques usurpées
Plaques usurpées
Ces plaques nuisent à des personnes de bonne foi
CD – 453 - TL
2918 VE 21
8232 VX 17
Plus de détails sur les lieux où les véhicules ont été aperçus...Cliquez ici...
Si vous les apercevez, contactez l’ANDEVI au 06.69.53.01.08 ou laissez un SMS. Surtout n’agissez pas seul. Nous reprendrons contact avec vous rapidement.
On est combien ?
à revoir
« Enquêtes et Révélations » voir l'émission sur TV du Layon
Mercredi 22 février 2012
Daniel Merlet sur le JT de TF1 de 13h00
Décédé depuis 4 ans, il reçoit des "PV"
Une famille résidant à Tallud-Saint-Gemme, une petite commune située dans le bocage vendéen se débat avec une affaire de contraventions pour excès de vitesse adressées au nom du père, Paul Revaud, décédé en 2008, à l’âge de 84 ans...Lire la suite...
Tellement vrai
Le monde ne sera pas détruit par ceux qui font le mal, mais par ceux qui le regardent sans rien faire.
"Albert Eintein"
Chens-Sur-Léman
Pétition de Soutien
Pour aider à résoudre le dossier de Marion et Thierry, quelques membres de l’ANDEVI pourraient être poursuivis pour les délits suivants :
« entrave à la circulation et arrestation arbitraire. » Voir articles de presse .
Une pétition de soutien est à renvoyer à l’ANDEVI, nous comptons sur vous…Voir la pétition…
Une action forte menée à Chens-Sur-Léman en Haute Savoie
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- : PV injustifiés, amendes, contestation impossible, Permis à points, radars, doublettes, usurpation de plaques d'immatriculation, association de défense.
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Dossier éthylotest
- éthylotest : Que dit le décret ?
- Quel est le taux légal d’alcool autorisé au volant ?
- Ce décret a-t-il une incidence sur le taux d’alcool autorisé ?
- Qu’est-ce qu’un éthylotest ?
- Quelle est la différence entre un éthylotest et un éthylomètre ?
- Comment fonctionne un éthylotest ?
- Quel type d’éthylotest est rendu obligatoire par le décret ?
- Quelles conditions l’éthylotest doit-il remplir pour être considéré comme valide ?
- Où peut-on se procurer des éthylotests ?
- Combien coûte un éthylotest ?
- À qui revient la charge de l’achat et le renouvellement de l’éthylotest ?
- Comment distinguer un éthylotest conforme aux normes ?
- L’éthylotest est-il fiable à toute température ?
- Qui est concerné par le décret ?
- Je ne bois pas : suis-je concerné par le décret ?
- Les fauteuils roulants électriques sont-ils concernés par cette obligation ?
- Pourquoi les cyclomoteurs ne sont-ils pas concernés par le décret ?
- Les professionnels de la route sont-ils également concernés par le décret ?
- Les éthylotests intégrés au véhicule sont-ils concernés ?
- Les conducteurs étrangers sont-ils soumis à cette réglementation ?
- Quand l’obligation sera-t-elle effective ?
- A partir de quand l’absence d’éthylotest sera-t-elle sanctionnée ?
- Quelle sera la sanction en l’absence d’éthylotest ?
- Un conducteur qui a utilisé l’unique éthylotest présent dans son véhicule pourra-t-il être sanctionné en cas de contrôle des forces de l’ordre ?
- Cette mesure n’est-elle pas insuffisante pour enrayer l’alcool au volant ?
- Un conducteur contrôlé positif par les forces de l’ordre et présentant un test négatif effectué par ses soins un peu avant sera-t-il sanctionné ?
- La norme NF obligatoire pour tous les éthylotests sur le territoire français.
- Deux codes à retenir et une certification
Les news
Soutien à Daniel MERLET et son équipe
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Soutien à Daniel MERLET et son équipe
Les incivilités que dénoncent l’ANDEVI depuis quelques mois et que subissent la majorité des adhérents de l’ANDEVI, sont de plus en plus fréquentes.
En effet, certains conducteurs indélicats pour échapper à la verbalisation, circulent avec des plaques d’immatriculation usurpées dites « Doublettes ». D’autres n’hésitent pas lors de l’achat d’un véhicule à conserver l’immatriculation du vendeur et omettent de transférer comme il est prévu au Code de la Route le certificat d’immatriculation à leur nom.
Il est de plus en plus fréquent de voir dans les médias, un tracteur roulant à 180 Km/h ou une mobylette.
Cela fait rire. Beaucoup moins quand vous êtes le titulaire du certificat d’immatriculation !
En effet, lorsque ces conducteurs indélicats commettent des infractions, des délits, cela a pour effet de nuire aux à des personnes qui elles, doivent essayer justifier leur bonne foi. La majorité de ces personnes, lorsqu’elle a reçu des « PV » injustement attribués, a contesté les faits, en envoyant la requête en exonération à l’Officier du Ministère Public concerné. Malgré cette démarche, et l’obligation de l’Officier du Ministère Public d’étudier le bien fondé de la réclamation, l’action en requête est souvent inopérante.
L’Officier du Ministère Public condamne ces personnes, sans à aucun moment laisser une chance d’être entendues, avec toutes les conséquences et les désagréments que cela implique.
Pour la majorité de ces personnes, la seule et unique réponse reçue est un Avis d’Opposition Administrative (Saisie des comptes bancaires). Pour certaines, la perte de points.
Ces situations génèrent des situations financières et psychologiques catastrophiques.
Ces personnes sont condamnées injustement à payer pour une faute commise par des gens indélicats.
L’ANDEVI est de plus en plus contactée pour ce genre d’incivilité.
L’ANDEVI a fait de nombreux signalement aux gendarmeries, aux commissariats concernés. Certains réagissent très vite et stoppent rapidement les faits frauduleux. D’autres nous font savoir qu’il est impossible de mettre un homme derrière chaque signalement.
En aucun cas, nous reprochons à ces femmes, à ces hommes du terrain, leur manque de volonté à résoudre ces problèmes. Nous sommes réalistes.
Aujourd’hui, nos gendarmes, nos policiers passent plus de temps à « jouer » au percepteur qu’à élucider les problèmes. Ils obéissent aux directives de notre gouvernement.
Un gendarme, un policier rapportant quelques €uros de « PV » est plus rentable que celui qui passera une journée à courir après un délinquant. Il est plus rentable de mettre quelques gendarmes embusqués avec une paire de jumelles dans un buisson que de les mettre dans un rond point à contrôler les papiers des véhicules.
Daniel MERLET, Président de l’ANDEVI a décidé pour des cas où les situations avaient été signalées et pas prises en considération, à aller lui-même sur le terrain faire stopper les agissements frauduleux de ces personnes.
Il est parfaitement conscient qu’en France, aucune personne ne doit se faire justice elle-même.
Mais l’ensemble des adhérents de l’ANDEVI est excédé de ne pas être entendu. Les Ministères concernés n’entendent pas la détresse des personnes poursuivies injustement.
Ces actions sont menées car pour les personnes recevant les PV injustifiés, toutes les solutions dites légales ont été épuisées. En effet, est il légal de ne pas étudier attentivement le dossier d’une personne justifiant sa bonne foi, justifiant que le véhicule concerné n’est pas le sien (Photo à l’appui) ou n’est plus le sien (Les Préfectures l’attestant) et à qui l’Officier du Ministère Public rejette sa requête en exonération pour seul motif, je cite : « Pas de consignation » ? Est il légal de demander 375 €uros à une personne gagnant le SMIC, pour justifier sa bonne foi ?
Il est bon de rappeler que L’ANDEVI est née de toutes ces lacunes, de toutes ses incohérences. Et qu’aujourd’hui, rien de concret n’a été mis en place pour résoudre tous ces problèmes.
Aujourd’hui, les « voyous » usurpant les plaques d’immatriculation, omettant de mettre le certificat d’ immatriculation à leur nom ont, quand ils sont pris, beaucoup moins de soucis que toutes personnes essayant de justifier leur bonne foi. Les Françaises et Français ont l’impression que les Ministères concernés sont plus complaisant pour les « voyous » que pour les honnêtes gens.
L’action menée à Chens Sur Léman (74) par l’équipe de l’ANDEVI, démontrait que le conducteur indélicat avait commis des infractions au Code de la Route et ce sans permis valide. (Les autorités étaient au informées depuis le 4 juillet 2011). Pas moins de 55 infractions étaient injustement attribuées à ce couple, Marion et Thierry.
Thierry, le titulaire du certificat d’immatriculation pouvait perdre à tout moment son permis de conduire et de ce fait son emploi.
Ce conducteur indélicat traversait tous les jours avec ce véhicule, un village pavillonnaire fréquenté par de nombreux gosses.
Les personnes de l’ANDEVI, intervenues à Chens Sur Léman ont certainement évité de voir les faits divers s’enrichir d’articles du style :
http://www.clicanoo.re/11-actualites/16-faits-divers/298699-ivre-et-sans-permis-il-renverse-un.html;
http://www.lunion.presse.fr/article/faits-divers/il-percute-une-maison-et-prend-la-fuite-sans-permis;
http://www.midilibre.fr/2011/09/13/sans-permis-il-refuse-le-controle-et-prend-la-fuite,387124.php;
http://www.lasavoie.fr/Actualite/Fil_Infos_regionales/article_1472006.shtml
Conscient que la solution de l’ANDEVI n’est pas, au vu de la loi, la plus adaptée.
Mais au moins, elle a le mérite d’être efficace.
Les personnes de l’ANDEVI, intervenues à Chens Sur Léman devraient être médaillées pour cette action citoyenne.
Au contraire, elles ont été auditionnées et risquent d’être poursuivis pour les délits suivants : arrestation arbitraire et entrave à la circulation.
Mesdames, Messieurs nos élus, la sécurité des personnes, des biens est souvent dans vos programmes électoraux.
Ce que nous vous demandons, c’est qu’elle soit aussi, tous les jours sur le terrain.
Cette petite délinquance en progression qui pourrit la vie d’honnêtes citoyennes et citoyens, nous n’en voulons plus et souhaitons que cela ne soit pas que de la poudre de perlimpinpin juste pour une élection.
Nous souhaitons des sanctions fortes, appliquées et exécutées.
Et surtout mettez de réels moyens humains pour que les victimes aient la possibilité d’être entendues.
Signature :
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Merci de retourner cette pétition signée à :
ANDEVI « Soutien » 5 rue des Jonquilles 85590 SAINT MARS LA REORTHE
Cette pétition sera remise à un huissier pour le décompte et le procès verbal sera envoyé à tous les candidats à l’élection présidentielle.
* A remplir impérativement
Et surtout n’hésitez pas à la faire connaître à vos amis (es) vos contacts.
Les incivilités que nous dénonçons peuvent frapper tout le monde. Il n’y a pas de profil particulier. C’est ensemble que nous pouvons faire bouger.
Il vous est possible de mettre un commentaire personnel sur papier libre.
Liste d'articles
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- Chens-Sur-Léman, la suite
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- doublettes: Une délégation de l’ANDEVI emmenée par Daniel Merlet reçue au Ministère de l’Intérieur
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À lire aussi…
Usagers de la route
Conducteurs routiers
Tous unis...!
On se mobilise tous pour dire:
à ces aberrations de PV injustifiés
Le saviez vous ?
Profession : Conducteurs Routiers:
La seule profession en France et en Europe qui se voit verbalisée, sanctionnée pécuniairement pour des faits commis 28 jours auparavant.
Aucune autre profession ne peut être sanctionnée pécuniairement de la sorte, le Code du Travail
l'interdit (Article L 1331-2)
La Seule profession en France où tout salarié(e) peut se faire sanctionner financièrement à cause d’un état qui n’assume pas sa responsabilité, qui néglige ses obligations de créer des aires de repos.
En effet, il est de plus en plus difficile de stationner en France (Ouverture à l'Europe de l'Est) pour les poids lourds. Ces difficultés de stationnement génèrent des comportements dangereux qui sont pour l’essentiel des stationnements sur les bretelles d’entrée ou de sortie d’aire, et dans les cas les plus graves sur les bandes d’arrêt d’urgence voisines (Infraction de 135 € et 3 points). Mais le plus grave, cela met en péril la sécurité de tous les usagers de la route.
Afin de protéger notre chargement, notre outil de travail, les autres usagers de la route et nous même, nous sommes obligés de pousser plus loin pour trouver une place. Cela a pour conséquence le dépassement du temps de conduite. Ces quelques minutes de dépassement, si on est arrêté dans les 28 jours qui suivent nous en coûtent 135 €, prélevés directement sur nos revenus. Que l’on soit ouvrier ou patron !
Alors, ensemble disons :
Ensemble, exigeons le retrait des sanctions rétroactives à 28 jours. Ensemble, exigeons comme tous les autres conducteurs, comme toutes les autres professions, tous les autres métiers de la route que les sanctions soient
établies sur le jour même où elles ont été constatées. Arrêtons d’être les pompes à fric de l’état ! Arrêtons d’être
les seuls (es) boucs émissaires d’une obligation qui incombe à l’état !
Pas de blocage de route, rendons notre revendication populaire. Menons des actions «Sensibilisation» dans toute la
France.
Toutes les personnes souhaitant participer activement à l'organisation d'une action
"Sensibilisation", contacter Daniel au 06.69.53.01.08
***Affiche à distribuer, à placarder dans tous les restaurants routiers, dans tous les bars, sur vos camions, dans tous les lieux...Voir l'affiche...
Affichette : Nous invitons toutes les personnes solidaires de notre combat, de nos actions, à imprimer 2 affichettes et à le distribuer à 2 personnes. D’inviter ces 2 personnes à en faire autant et ainsi de suite. Nous vous demandons de créer une pyramide de solidarité.
Ce combat nous devons le gagner ensemble. Si vous souhaitez que cela cesse, agissez, agissons…Ils vont bien finir par nous entendre… ! …Voir l'affichette à diffuser…
N’hésitez pas à diffuser sur les réseaux sociaux ; A alerter, à inviter tous vos amis, vos contacts à en faire autant.
Le monde ne sera pas détruit par ceux qui font le mal, mais par ceux qui le regardent sans rien faire.
"Albert Eintein"
Pétition
On se moblise tous
..Lire et signer la pétition...
PV injustifiés, pour une structure d’écoute officielle,
reconnue par les Ministères concernés ;
- Afin que les victimes de « doublettes » soient réellement reconnues victimes et non voyous ;
- Afin que les erreurs dénoncées régulièrement par l’ANDEVI, par les médias, telles que les tracteurs stationnant à Cannes, Paris, telles que les scooters 49,9 cm² roulant à 120 Km/h sur les autoroutes, telles que les erreurs de maintenance sur les radars, et autres…
- Afin que toutes ces victimes, ne perdent plus leurs points, leurs permis de conduire ou voient tout simplement leurs comptes bancaires saisis ;
- Afin que les défunts ne reçoivent plus de « PV » ;
L’ANDEVI lance un appel à signer cette pétition...Lire et signer la pétition...
Attention, les problèmes que nous évoquons seront peut être les votres demain...! Nous vous le souhaitons pas...mais...
N'hésitez pas à faire connaître cette pétition, à vos amis (es) à vos contacts. Faites suivre. D'avance, merci à tous.
Les médias en parlent de cette pétition…Voir les médias…
Jeu
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Les PV injustifiés
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Face à des lois de plus en plus répressives et frappant aveuglément tous les automobilistes, le recours à un Avocat en droit routier peut vous permettre de vous défendre efficacement contre l'annulation ou la suspension du permis de conduire.
L’expérience au service des usagers de la route.
*** Maître KIRMEN et Maître LEFEBVRE
Ils interviennent sur toute la France pour protéger votre permis.
*** Maître JOSSEAUME et Maître LESAGE
Leur site
Dans les médias
Mercredi 23 novembre 2011 - C'est au programme - Présenté par Sophie Davant - France 2 -
Usurpations de plaques d’immatriculation : comment s’en sortir ? Voir l’émission
Mercredi 23 novembre 2011: Vendée : Notre ami Bernard et son tracteur aujourd’hui au 13h00 sur TF 1
Voir le journal
Ouest France
Vendée : Toujours Notre ami Bernard et son tracteur
Voir article et film sur Ouest France
La Nouvelle République
Le Courrier de l'Ouest
Le Parisien
LCI.fr
RCF Vendée (Frap Info)
"Doublettes"
« Doublettes » - La solution
Vous êtes victime de « Doublettes » - Surtout ne prenez pas à la légère le « PV ». Cela peut vous mettre dans des situations catastrophiques. Réagissez très vite… ! En suivant la procédure indiquée ci-dessous.
L'ANDEVI dans les régions
L’ANDEVI dans les régions : Voir la liste des correspondants
L’ANDEVI est une association Loi 1901 à but non lucratif. Elle a pour but de réunir les personnes victimes de « PV » injustifiés.
Son action aura un impact, si tout le monde agit.
Individuellement vous n’arriverez pas à vous faire entendre.
En s’unissant, nous avons beaucoup plus de chance.
Ne pas agir et rester spectateur, c’est accepter cette dérive !
A vous de choisir !
Agissons ensemble, pour ne plus subir !
Vous avez vendu votre véhicule et vous continuez à recevoir des « PV » ?
Vous êtes victime d’une « doublette », usurpation de plaques d’immatriculation ?
Ou le véhicule sur le « PV » n’est pas de la même marque que le votre ?
Vous n’arrivez pas à vous faire entendre ?
N’hésitez pas à nous contacter.
Nous vous demandons d’appeler à des heures raisonnables.
Toutes les personnes sont bénévoles et vous renseignent gracieusement.
Merci de les respecter.
Si pour des raisons personnelles, le numéro que vous appelez ne répondait pas, contactez le siège de l’association au 02.51.63.57.74 ou au 06.69.53.01.08 de 9h000 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.
